hors d oeuvre

Droit d'auteur : les droits des auteurs - Centre INFFO
... auteur d'une ?uvre ... objet d?une cession à quelque titre que ce soit. Ainsi, il est généralement considéré que les droits moraux sur une ?uvre de l?esprit sont " hors ...
http://www.centre-inffo.fr/Droit-d-auteur-les-droits-des.html

Baccalauréat - Enseignements obligatoires de série L - Musique
Première partie ? Première partie : chaque candidat dispose de la partition - ou d'une représentation graphique adaptée - d'une ?uvre ou d'un fragment d'?uvre hors ...
http://www2.ac-lyon.fr/enseigne/musique/lycee/cadragebac2003.doc

LOI SRU
Pour l'assiette des impositions visées à l'article L. 255 A du livre des procédures fiscales, les modalités de calcul de la surface hors oeuvre nette des bâtiments d ...
http://lexinter.net/lois4/loi_sru.htm

Perigueux Habitat - Accueil
MARCHÉS CONCLUS EN 2006 MARCHÉS INFÉRIEURS À 90 000? Hors Taxes TRAVAUX ... Marché de Maîtrise d??uvre : Architecte: M me Isabelle BOURDY - 24 000 PÉRIGUEUX
http://www.perigueux-habitat.fr/menu_appel_offre/AO_consultation.htm

Le Touquet Paris Plage : Urbanisme et architecture
La demande d'un permis de construire doit se faire pour une construction de plus de 20 m² de surface hors oeuvre brut. Pour une surface hors oeuvre brut de moins de 20 m², il s ...
http://www.letouquet.com/web/vivre_touquet/la_reglementation/urbanisme_architecture.aspx